Déposée le 12 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS 21
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARCHITHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS 21 domicilié(e) 168BIS/ 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 399 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS 21, M. Jean-Philippe PECOUL domicilié(e) 168BIS/ 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.
La marque ARCHITHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS 21, SARL - 168BIS/ 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France - SIREN 431399997
EDITIONS 21, M. Jean-Philippe PECOUL - 168BIS/ 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; revues, périodiques, suppléments à des publications périodiques (produits de l'imprimerie), magazines, publications, publications sous forme de numéros hors-série, publications périodiques, magazines ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission électronique et/ou en ligne de sons, images, textes, messages, informations ; données ; service de diffusion (transmission) de sons, images, textes, messages, informations ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ; édition et publication, y compris par voie électronique ou en ligne, de journaux, magazines, revues, périodiques, suppléments à des publications périodiques, numéros hors-série de publications, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication assistée par ordinateur de livres, journaux, périodiques, revues, magazines.
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